Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1115092
Date de dépôt :
28/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lisieux
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 28 juillet 1978 par CAPT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lisieux), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115092.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 1988.
CAPT Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026